Diagnostic Mérules

Tout savoir sur le Diagnostic Mérules

La mérule est un champignon de la famille Serpula qui se propage sous plusieurs formes (une partie végétative « le Mycéliums » et une autre partie reproductive apparente « le Carpophore »).

La mérule ressemble à du coton blanc/jaune et se développe très rapidement une fois installée, elle aime se cacher dans l’ombre.

La mérule peut s'attaquer à tout type de corps principalement le bois mais aussi (La pierre, le plâtre, le parpaing…), et elle est capable de traverser toute l'épaisseur du revêtement poreux.

La mérule fait partie des champignons lignivores (comme les Termites ou verre de terre) qui décomposent complètement les surfaces sur lesquelles elle apparaissait (Elle endommage par exemple la résistance du bois).

Article L 133-7 Code de la construction et de l’habitation

Arrêté du 24 mars 2014 « LA MERULE »

Tout savoir sur le diagnostic mérules

Qui est concerné par le Diagnostic Mérules ?

Chaque propriétaire peut réaliser un état relatif à la présence de mérules, celle-ci n’est pas obligatoire à joindre au DDT (Dossier Diagnostic Technique) dans le cadre de la vente de votre bien immobilier (Habitation ou tertiaire), mais en tant que propriétaire vous avez l’obligation d'informer les futurs acquéreurs de sa présence ou non.

Quand réaliser un Diagnostic Mérules ?

La plupart du temps l’infection est constatée tardivement, pour cela si vous vous trouvez dans un département à risque selon sa contamination et l’arrêté préfectoral en 2022 vous devez réaliser ce diagnostic afin d'informer les acquéreurs .

Voici la carte des départements selon leur degré de risque soumis aux arrêtés préfectoraux :

Départements HAUTEMENT infectés par la mérules : 29. Hors ile de France)

Départements TRÈS infectés par la mérules : 75, une partie du 92, 94.

Départements MOYENNEMENT infectés par la mérules : 91, 92, 93, 95, 78. 

Départements FAIBLEMENT infectés par la mérules : 77.

La durée de validité d’un Diagnostic Mérules ?

Aucune obligation pour le moment pour ce type de diagnostic, Loi ALUR n’as pas émis de validité pour ce repérage mais dans les années à venir, ce diagnostic devra être obligatoire avec une durée de validité en vue du nombre important des biens infectés par la mérule qui est causée principalement par l’humidité.

Comment se déroule un diagnostic mérule?

Le diagnostic mérule est réalisé par le diagnostiqueur immobilier qui recherche dans le bien et ses alentours (Sous-sol, cellier, cave, terrain, jardin, combles…) afin de déterminer si présence de traces d’infections.

Si présence de traces, l’investigation est approfondie dans les revêtements non visibles, une destruction partielle des endroits infectés est possible pour détecter la mérule ( Exemple un doublage en placo sur un mur infecté : nous cassons une partie pour voir l’état du mur de derrière). 

Un rapport sera fourni au propriétaire mentionnant l’état et le degré d’infestation de la mérule.

Le rapport diagnostic mérule contient : 

Liste des pièces visitées et celles non visitées.

Les parties et endroits infectés, avec un plan détaillant les endroits infectés.

Revêtements infectés et recommandation si besoin d’approfondir plus dans le bien (Creuser le sol afin de traiter la mérule).

Une copie sera transmise à la préfecture et mairie du domicile.

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Le diagnostic mérule pour tous les biens ?

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